1. Propriété
Sauf mention contraire, le site, l'interface du produit, les éléments sources, les textes, dont les recettes du carnet, les graphismes, les logos et les autres contenus originaux appartiennent à Nundia LLC ou lui sont concédés sous licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
2. Utilisation autorisée
Les utilisateurs peuvent accéder au service et l'utiliser conformément à sa destination, dans le cadre des conditions qui leur sont applicables. Aucun droit de propriété ne leur est transféré. Toute reproduction, adaptation, diffusion, représentation publique, extraction ou réutilisation commerciale requiert une autorisation écrite préalable, sauf si la loi applicable l'autorise expressément.
3. Contenus des utilisateurs
Les utilisateurs conservent les droits qu'ils détiennent sur les contenus qu'ils déposent dans le service. Nundia LLC ne reçoit que la licence limitée nécessaire pour héberger, traiter, sécuriser et afficher ces contenus afin de fournir le service.
4. Éléments de tiers
Les noms, marques, bibliothèques logicielles et contenus de tiers, dont les noms des enseignes, restent la propriété de leurs titulaires respectifs et peuvent relever de licences distinctes. Les mentions des licences libres et des licences des ressources utilisées accompagnent le produit distribué.
5. Signaler une atteinte
Adressez votre notification à [email protected], en indiquant :
- l'œuvre protégée ;
- le contenu litigieux et son adresse URL ;
- vos coordonnées ;
- une déclaration de bonne foi ;
- la preuve de votre qualité pour agir.
Des informations complémentaires peuvent vous être demandées avant toute mesure.
6. Mesures et contact
L'accès à un contenu litigieux peut être restreint pendant l'examen d'une notification valable. Les questions relatives aux autorisations et aux licences sont à adresser à la même adresse : [email protected].